Mentions
légales

Mentions légales

(conformément à la LOI n°2004-275 pour la Confiance dans l'Économie Numérique)

 

INFORMATIONS

CAREP
Zac du barrage
Boulevard de Finlande
54340 Pompey
Tel. : 03 83 49 48 00
Fax. : 03 83 24 14 45
E-mail : carep@wanadoo.fr

Directeur de la publication : Mr WALDWOGEL
Conception et réalisation du site : Ste Advensys, 136 Boulevard de Finlande - 54340 POMPEY
Hébergement du site : Ste OVH France, 140 Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX

 

CONDITIONS GENERALES DU SITE

Cette page décrit les mentions légales qui s'appliquent à tout utilisateur visitant ce site. Celui-ci reconnaît en avoir pris connaissance et s’engage à les respecter.

 

DONNÉES PERSONNELLES

Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre sur le site Internet pour l’utilisation de celui ci, est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant, qu’il peut exercer à tout moment par email ou par courrier à l'adresse ci-dessus.

Ce site respecte la vie privée de l'internaute et se conforme strictement aux Lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers. Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation.

 

COPYRIGHT ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Ce site appartient au CAREP. La présentation et chacun des éléments (photos, textes, vidéo, son, etc...), y compris les marques, logos et nom de domaine figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, aucun de ces éléments ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans notre accord exprès, préalable et écrit. De plus, il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Le non respect de cette interdiction constitue un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

 

DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions générales sont soumises au droit Français.

 

CAREP - 136, Boulevard de Finlande - Z.I. Pompey Industries - Parc Eiffel Energie - 54340 POMPEY
Tél : 03.83.49.48.00 - Fax : 03.83.24.14.45 - Email : carep@wanadoo.fr - Mentions légales